Editeur
SARL BMB CYRANO - La Papeterie Beaune - Avenue Charles De Gaulle - 21200 BEAUNE - France - au capital social de 20 000,00 €
Tel: +33 (0)3.80.26.66.84 - mail: contact@lapapet.com
Directeur de la publication
M. Bidgrain
Propriété intellectuelle et marques
Tous les éléments de ce site internet, texte, graphismes, logos, sons, photos, animations, vidéos... sont la propriété de la Papeterie Beaune, à l'exclusion des éléments émanant de ses partenaires, et sont protégés à ce titre à la législation relative aux droits d'auteur et au droit à l'image. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que, sans que cette liste soit limitative, les textes, images, sons ou marques et logos sans l'autorisation écrite et préalable de la Papeterie Beaune ou des titulaires du droit. Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d'une action pénale.
L'information contenue dans le site
Les informations fournies sur le site www.lapapeteriebeaune.com le sont à titre informatif. La Papeterie Beaune ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. La Papeterie Beaune met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, omissions et absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
D'une manière générale, la Papeterie Beaune ne pourra être tenue responsable des tous les dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site www.lapapeteriebeaune.com.
Hébergeur: SARL IONOS - 7 Place de la gare, 52700 Sarreguemines - 0970 808 911
.
.
Nous avons besoin de votre consentement pour charger les traductions
Nous utilisons un service tiers pour traduire le contenu du site web qui peut collecter des données sur votre activité. Veuillez consulter les détails dans la politique de confidentialité et accepter le service pour voir les traductions.